Politique de confidentialité 

Contrôleur de données

Association Moyen Chari

Gestion des données personnelles

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’utilisateur est informé que :

Le site web « www.associationmoyenchari.org » est la propriété de l’Association Moyen-Chari, association régie par la loi du 1er juillet 1901, à caractère humanitaire, créée en date du 16 septembre 2016, dont le siège social est situé au 4 B, rue du Colonel Fabien, 94460 Valenton.

Responsable du site et de la publication : Association Moyen-Chari.

Propriété intellectuelle

L’Association Moyen-Chari détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.

En conséquence toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de l’Association Moyen-Chari.

Les marques, logos et tout autre signe distinctif contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l’Association Moyen-Chari ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite l’Association Moyen-Chari ou du tiers détenteur des droits.

Exclusion de garantie et de responsabilité

L’utilisateur du site web «www.associationmoyenchari.org » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

L’Association Moyen-Chari ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

L’Association Moyen-Chari ne garantit pas que le contenu du site soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des services. L’Association Moyen-Chari se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive.
 

Liens vers d'autres sites

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet sur lesquels l’Association Moyen-Chari n'a aucun contrôle. En conséquence, l’Association ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité. L’utilisateur est informé que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation.